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Marques déposées par la société SOCIETE DES GRANDS VINS DE BOURGOGNE
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LA GRANDE CAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANDE CAVE
SOCIETE DES GRANDS VINS DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
95576696
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque LA GRANDE CAVE

Déposée le 20 juin 1995 par la société SOCIETE DES GRANDS VINS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRANDE CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société SOCIETE DES GRANDS VINS DE BOURGOGNE domicilié(e) Route nationale 74, 21640 VOUGEOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 829 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque LA GRANDE CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE CAVE est expirée depuis le 20 juin 2005.

SOCIETE DES GRANDS VINS DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : DE JONG , LA GRANDE CAVE A VOUGEOT


SOCIETE DES GRANDS VINS DE BOURGOGNE - Route nationale 74, 21640 VOUGEOT - France - SIREN 397829516


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux-de-vie et des bières)